Accès au site
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non pour maintenance, mise à jour, force majeure ou incident technique.
Conditions d’utilisation
Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
Les présentes CGU définissent les règles d’accès et d’utilisation du site rmcodexdigital.fr. En naviguant sur ce site, vous acceptez ces conditions.
Objet
Cadre de navigation
Le site a pour objet de présenter les services de RM Codex Digital (création de site internet, SEO local, visibilité digitale et prestations associées).
Utilisation autorisée
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale, licite et conforme à sa destination, sans nuire à son bon fonctionnement.
Disponibilité des contenus
Les informations présentes sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.
Propriété et responsabilité
Limites et engagements
Les contenus du site restent protégés, et la responsabilité de RM Codex Digital ne peut être engagée au-delà des obligations légales applicables.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments publiés sur le site (textes, images, structure, logo, code) sont protégés. Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation préalable est interdite.
Responsabilité de l’utilisateur
L’utilisateur demeure responsable de son matériel, de sa connexion Internet et de la sécurité de ses équipements lors de sa navigation.
Liens vers des sites tiers
Le site peut comporter des liens externes. RM Codex Digital ne peut garantir leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques de traitement des données.
Modification des CGU
RM Codex Digital se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle publiée en ligne à la date de consultation.
Droit applicable
Juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et sauf disposition impérative contraire, les tribunaux français sont seuls compétents.