Éditeur du site
Raison sociale: RM Codex Digital
Responsable de la publication: RM Codex Digital
Email: contact@rmcodexdigital.fr
Téléphone: 06 87 52 35 11
Site web: www.rmcodexdigital.fr
Instagram: @rmcodex_digital
Informations légales
Mentions légales
Cette page présente les informations légales relatives à l’édition et à l’exploitation du site rmcodexdigital.fr.
Éditeur
Informations sur l’entreprise
Les informations ci-dessous correspondent aux éléments déclarés pour RM Codex Digital.
Informations légales
Statut juridique: Micro-entreprise (auto-entrepreneur)
Activité: Services digitaux et maintenance informatique
SIREN: 942 246 638
SIRET: 942 246 638 00012
TVA: TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Adresse du siège: 20 Impasse du Paradis, 85200 Fontenay-le-Comte, France
Propriété intellectuelle
Utilisation des contenus
L’ensemble des éléments du site (textes, visuels, structure, code, identité graphique) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Droits d’auteur
Sauf mention contraire, les contenus sont la propriété de RM Codex Digital. Toute reproduction, adaptation ou diffusion sans autorisation écrite préalable est interdite.
Responsabilité
RM Codex Digital s’efforce de publier des informations fiables et à jour, sans garantir l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités temporaires.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. RM Codex Digital ne peut être tenu responsable du contenu ou du fonctionnement de ces services externes.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, compétence est attribuée aux juridictions françaises, sauf disposition légale impérative contraire.